Le 29 septembre 2025, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a publié une rare lettre de non-action concernant DoubleZero, un projet construisant une infrastructure physique décentralisée. La Division of Corporation Finance de la SEC a déclaré qu’elle « ne recommandera pas d’action en application » contre le token $2Z prévu par DoubleZero, qui récompense les participants au réseau fournissant de la bande passante à celui-ci.

Bien que de portée limitée, cette décision marque la première fois que la SEC reconnaît formellement que les tokens utilisés pour coordonner les DePIN (Decentralized Physical Infrastructure Networks) peuvent se situer en dehors du champ d’application des lois américaines sur les valeurs mobilières. Pour l’écosystème crypto au sens large, et en particulier pour les réseaux axés sur l’infrastructure comme IoTeX, cela représente un moment décisif pour la clarté réglementaire et l’innovation.

4 enseignements clés de la lettre de non-action DoubleZero

1. Une décision d’application, pas une décision juridique contraignante

La lettre de la SEC ne constitue pas une décision de justice contraignante ni une nouvelle réglementation. Il s’agit d’une assurance au niveau du personnel selon laquelle, sur la base des faits présentés par DoubleZero, il ne recommandera pas d’application en vertu des Sections 5 ou 12(g) pour les dispositifs de token de 2Z.

Cela reste conditionnel : si les faits changent, la SEC se réserve le droit de modifier sa position.

2. Transferts programmatiques et incitations fonctionnelles

Le conseil de DoubleZero a fait valoir, et le personnel l’a accepté pour l’instant, que les flux de tokens 2Z sont des « transferts programmatiques » intégrés à la logique du réseau, et non des ventes ou des offres de valeurs mobilières. Les tokens servent de récompense ou de rémunération aux participants qui fournissent l’infrastructure (bande passante, connectivité ou support informatique) plutôt que d’investissements en attente de profits tirés des efforts d’autrui.

Le personnel de la SEC a donc conclu que ces flux de tokens n’ont pas besoin d’être enregistrés en vertu de la Section 5, et que 2Z n’a pas besoin de s’enregistrer en tant que catégorie de titres de participation en vertu de la Section 12(g).

3. Distinguer le DePIN de la levée de fonds classique

Un pilier central de la lettre est que les modèles de tokens DePIN diffèrent, dans leur réalité économique, des instruments classiques de levée de capitaux. La SEC (via la déclaration publique de la commissaire Hester Peirce) a souligné que les tokens DePIN ne sont ni des actions d’une entreprise, ni des promesses de profits tirés des efforts managériaux d’autrui — sans doute un pivot central au regard du test de Howey.

La lettre du personnel souligne spécifiquement que la manière dont les tokens sont distribués (aux participants du réseau, selon les règles du protocole, et non lors de ventes motivées par le marketing ou la demande spéculative) signifie que le critère de Howey « attente de profit provenant des efforts d’autrui » n’est pas rempli dans ces faits.

4. Un changement de ton réglementaire

La lettre signale plus qu’un simple résultat isolé. La commissaire Peirce la présente comme emblématique d’une philosophie réglementaire : la SEC est censée protéger les marchés de valeurs mobilières, et non réglementer toute activité économique.

Elle soutient que forcer les tokens DePIN dans des cadres de type valeurs mobilières étoufferait l’innovation en matière d’infrastructure distribuée. De nombreux analystes y voient un signe d’un assouplissement plus large de la posture de la SEC envers les projets crypto.

Pourquoi c’est un événement majeur pour le secteur DePIN

La lettre de non-action de la SEC transforme le profil de risque réglementaire du DePIN à plusieurs égards :

Réduction de l’ambiguïté juridique

L’un des plus grands obstacles pour les projets crypto a été l’incertitude : la SEC considérera-t-elle votre token comme une valeur mobilière ? Cette lettre fournit un point de référence (une sorte de refuge sûr) montrant qu’une structure de token est acceptée (pour l’instant). Cette clarté encourage des choix de conception alignés sur l’utilité et le service plutôt que sur la spéculation financière.

Création d’un modèle pour l’économie des tokens

D’autres projets DePIN peuvent désormais étudier le modèle de DoubleZero : distribution programmatique basée sur les récompenses, séparation claire des ventes spéculatives. Les modèles de tokens qui imitent ou s’écartent de ce modèle peuvent avoir une meilleure idée de la façon dont la SEC pourrait les percevoir.

Encourager un leadership basé aux États-Unis

Le risque réglementaire ayant historiquement poussé de nombreux projets DePIN à s’installer à l’étranger, disposer d’une voie viable au sein de la juridiction américaine revêt une valeur stratégique. La lettre de non-action pourrait encourager davantage de projets à s’implanter ou à maintenir leur présence aux États-Unis.

Renforcer l’utilité fonctionnelle plutôt que spéculative

En affirmant que les tokens liés au travail d’infrastructure et à la contribution au réseau peuvent échapper à la classification en tant que valeurs mobilières, la SEC trace plus clairement une ligne entre les « tokens d’investissement » spéculatifs et les « tokens utilitaires/incitatifs » fonctionnels. Cette distinction aide les projets à ancrer leurs récits et leur tokenomics autour d’une valeur réelle.

En complément d’autres développements

La lettre de non-action arrive alors que le Congrès fait avancer une législation favorable à l’innovation, notamment le Clarity for Digital Tokens Act, le FIT21 Act, et le Clarity for Payment Stablecoins Act.

Ces projets de loi visent à définir des catégories réglementaires, à réduire le chevauchement entre la SEC et la CFTC, et à garantir que les développeurs puissent lancer des réseaux transparents et conformes sans risque juridique paralysant.

La reconnaissance par la SEC de la structure unique du DePIN s’inscrit parfaitement dans ce paysage politique en évolution — marquant un alignement plus large entre régulateurs et législateurs sur la manière de traiter l’utilité blockchain dans le monde réel.

Ce que cela signifie pour IoTeX : la validation d’une vision

Pour IoTeX, positionné à l’intersection du DePIN, de l’IA et des données du monde réel, cette évolution valide des années d’architecture visionnaire.

Un alignement prouvé avec le cadre de la SEC

La tokenomics d’IoTeX reflète déjà les principes désormais reconnus par la SEC : les tokens sont distribués de manière programmatique pour récompenser des contributions vérifiables des appareils, des nœuds et des fournisseurs d’infrastructure — et non un investissement spéculatif.

Une confiance renforcée pour les partenaires et les décideurs politiques

Les partenaires d’entreprise, les développeurs et les régulateurs peuvent désormais considérer la structure du DePIN comme conforme, productive et socialement valorisante.
C’est essentiel pour la mission d’IoTeX de connecter plus de 40 millions d’appareils et de faire évoluer l’économie de l’IA du monde réel.

Leadership en matière de conception responsable des tokens

En tant que leader de la Real-World AI Foundry, IoTeX contribue à définir les meilleures pratiques en matière de conception responsable des tokens et de gouvernance — les mêmes enjeux qui sont désormais au premier plan du débat réglementaire.

Conclusion : IoTeX et l’avenir de l’innovation réglementée

La lettre de non-action de la SEC pour DoubleZero légitime une nouvelle ère de la crypto : celle bâtie sur une infrastructure réelle, des données vérifiées et une participation distribuée. Pour IoTeX, cette étape s’aligne parfaitement avec notre mission — rendre le monde réel lisible par les machines, en alimentant une économie ouverte où les appareils, les personnes et l’IA collaborent en toute sécurité grâce à des données et des incitations fiables.

En combinant clarté réglementaire et intégrité technologique, IoTeX et l’écosystème DePIN peuvent désormais évoluer avec confiance — non plus dans l’ombre de l’incertitude, mais à la lumière de la reconnaissance.

À propos d’IoTeX

IoTeX est la plateforme blockchain pour l’IA du monde réel. Depuis 2017, son infrastructure fondamentale fournit des données vérifiées et en temps réel du monde réel aux systèmes d’IA et aux applications décentralisées. En alimentant plus de 100 projets et 40 millions d’appareils dans les domaines de la mobilité, de la robotique, de l’énergie, de la santé et bien d’autres, IoTeX permet aux développeurs de créer des modèles et des applications d’IA de nouvelle génération offrant un impact réel. La pile technologique d’IoTeX fournit les couches de données, d’identité et de vérification nécessaires pour répondre à la demande croissante de données du monde réel dans cette nouvelle ère de l’IA. Bénéficiant de la confiance de partenaires tels que Google, Samsung, IEEE, ARM et Nordic Semiconductor, IoTeX est idéalement positionné pour capter l’économie de l’IA et des données, évaluée à plusieurs milliers de milliards de dollars.

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